Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE TURCY
SALAUZE S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3022299
Date de dépôt :
11/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2010

Présentation de la marque CHATEAU DE TURCY

Déposée le 11 avril 2000 par SALAUZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE TURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est SALAUZETODO domicilié(e) 11160 CAUNES MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 382 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAUZE S.C.E.A. - France.

La marque CHATEAU DE TURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TURCY est expirée depuis le 11 avril 2010.

SALAUZE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE NORBIEU , CHATEAU MOUCHAS , CHATEAU DE SALAUZE , CHÂTEAU MORBIEU , CHÂTEAU DE SALAUZE


SALAUZE S.C.E.A. - 11160 CAUNES MINERVOIS - France - SIREN 378382444


SALAUZE S.C.E.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Vin rouge d'appellation d'origine, vin rose d'appellation d'origine, vin blanc d'appellation d'origine et plus particulièrement vins d'appellation minervois contrôlée. Fruits et légumes en conserve, séchés ou cuits. Gelées et confitures. Huiles comestibles. Eaux minérales et gazeuses, boissons et sirops à base de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.